1. Éditeur du site
Le site www.ulteamdp.com est édité par :
- Raison sociale : SARL ULTEAM DP
- Capital social : 10 144 euros
- Siège social : 4 Avenue du Midi, 65600 Séméac, France
- RCS : Tarbes 443 453 071 00104
- N° TVA Intracommunautaire : FR54443453071
- Code APE : 9311Z (Gestion d'installations sportives)
- Gérant et Directeur de la publication : Didier Devaux
- Téléphone : 07 72 32 65 09
- Email : contact@ulteamdp.com
2. Qualifications professionnelles
Monsieur Didier Devaux, gérant de ULTEAM DP, est titulaire des qualifications suivantes :
- BPJEPS mention Tout Terrain – Perfectionnement du pilotage – Motonautisme
- UCC Conduite de loisirs sur quad
- Carte professionnelle d'éducateur sportif N°06510ED0001
- Assurance RC Pro École de pilotage Axa France N°10930764004
- Prestataire de formation déclaré auprès de la DIRECCTE de Toulouse sous le N°76650083665
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : O2SWITCH SARL
- Adresse : 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : 04 44 44 60 40
- Email : support@o2switch.fr
- Site web : www.o2switch.fr
4. Disponibilité du service
Le site fonctionne de manière continue, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, d'interruption programmée pour des besoins de maintenance, ou d'événements hors du contrôle de l'éditeur.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des éventuels dysfonctionnements ou de l'indisponibilité temporaire du site.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de SARL ULTEAM DP ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de SARL ULTEAM DP.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Données personnelles et cookies
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.
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7. Limitation de responsabilité
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9. Droit applicable et juridiction compétente
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10. Contact
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